Les procès-verbaux

Conseil municipal du 15/04/2026

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Affectation de résultat,
• Vote des taux d'impôts locaux,
• Fixation des crédits affectés à la formation des élus,
• Validation des budgets primitifs 2026,
• Fongibilité des crédits,
• Modification du montant de l'aide des Pass'Sport-Culture-Découvertes,
• Désignation de la commission CID,
• Désignation de la commission de contrôle des listes électorales,
• Validation de devis,
• Questions diverses.

Procès-verbal du 15 avril 2026 (PDF 1,46 Mo)

Conseil municipal du 02/04/2026

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Débat d'Orientation Budgétaire,
• Délégation aux différents organismes extérieurs,
• Délégation du Conseil Municipal au Maire, 
• Convention de délégation d'instruction PLUi'H,
• Vente d'une parcelle éco-quartier,
• Questions diverses.

Procès-verbal du 2 avril 2026 (PDF 1,35 Mo)

Conseil municipal du 20/03/2026

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Election du maire,
• Détermination du nombre d'adjoints,
• Election des adjoints,
• Fixation des indemnités de fonction,
• Référents communaux auprès de différentes instances,
• Questions diverses.

Procès-verbal du 20 mars 2026 (PDF 1,49 Mo)

Conseil municipal du 06/03/2026

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Validation du CFU (sous réserve d’un retour des flux HELIOS - DGFIP),
• Virement de crédit n°2 pour l’exercice 2025,
• Ouverture de crédit Investissement 25 % avant vote du budget,
• Plan de financement DETR pour la Salle Saint-Martin,
• Désaffectation Chemin de l’Epinée – Parcelles Route du Champ de Foire,
• Contrat de travail bibliothécaire,
• Création Poste de rédacteur – Suppression Poste Adjoint Administratif 2^ème classe – Révision du RIFSEEP,
• Vente d’une parcelle privée Route du Champ de Foire,
• Validation devis (CITER…),
• Organisation de la permanence du bureau de vote des élections municipales,
• Questions diverses.

Procès-verbal du 6 mars 2026 (PDF 2,55 Mo)

Conseil municipal du 11/12/2025

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Modifications stautaires de la CCMP - Compétence "Eau",
• Plan de financement des travaux Salle Saint-Martin,
• Cadeaux de fin d'année des agents,
• Subvention Chambre des métiers et de l'Artisanat,
• Validation de devis (Imprimeur, Citer),
• Questions diverses.

Procès-verbal du 11 décembre 2025 (PDF 794 Ko)

Conseil municipal du 06/11/2025

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Intervention de Cécile ROUYER de la bibliothèque,
• Organisation du 11 novembre,
• Repas des aînés du 6 décembre,
• Eclairage pour les enfants du Coudray,
• Stérilisation des chats errants,
• Travaux église,
• Décisions modificatives - Délibération Crédit de TVA - Virement de crédit,
• Schéma de mutualisation,
• Validation des statuts Mellois en Poitou,
• Validation de la Protection SSociale Complémentaire - Participation employeur,
• Vente d'une parcelle éco-quartier,
• Validation de devis (micro-tracteur),
• Questions diverses.

Procès-verbal du 6 novembre 2025 (PDF 1,57 Mo)

Conseil municipal du 11/09/2025

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Avis communal sur le projet du PLUi'H arrêté,
• Convention à l'adhésion de la plateforme collaborative INTERSTIS du CDG79,
• Convention d'attribution d'une aide au tire du Fonds Mellois en Poitou 2030 : Aménagement des Points de collecte des poubelles collectives,
• Achat de la Maison BONIN avec son terrain,
• Devenir de la parcelle GADEAU,
• Modification Pass'Sport Culture et Pass'Découvertes/Séjours de vacances,
• Modification du périmètre du SAGE du Bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin,
• Protection Sociale Complémentaire des agents,
• Subventions (Juste un petit bouquet, Team Evasion Nature),
• Validation de devis,
• Questions diverses.

Procès-verbal du 11 septembre 2025 (PDF 1,39 Mo)

Conseil municipal du 19/06/2025

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• RIFSEEP,
• Contrat Adjoint technique,
• Subvention « Granges en scène »,
• Le pigeonnier de Brégion,
• Devis PATA, bibliothèque
• Organisation du 14 juillet (menu, devis traiteur et frais annexes),
• Redevance occupation du domaine public GEREDIS,
• Convention du SERTAD,
• Convention bénévoles bibliothèque et remboursement frais de repas,
• Bien sans maître « La Maisonnière »,
• Vente parcelle « Faugerit »,
• Convention de la machine à peinture professionnelle,
• Projection, investissement 2026,
• Questions diverses.

Procès-verbal du 19 juin 2025 (PDF 1,44 Mo)

Conseil municipal du 22/05/2025

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Visite à la maison 1 Rue Saint-Martin (maison BONIN)
• Validation du devis cuisine de la location du 26 Route du Champ de Foire

Procès-verbal du 22 mai 2025 (PDF 136 Ko)

Conseil municipal du 03/04/2025

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Vote des comptes de gestion 2024 du budget communal et du Quartier des Ouzines,
• Vote des comptes administratifs 2024 du budget communal et du Quartier des Ouzines,
• Affectation de résultat 2024,
• Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2025,
• Vote des budgets primitifs communaux et Quartier des Ouzines 2025,
• Vote de la fongibilité,
• Vote du transfert d'excédent du Quartier des Ouzines vers la Commune,
• Avenant à la convention de mise à disposition de biens (préau),
• Vote des statuts SERTAD,
• Questions diverses

Procès-verbal du 3 avril 2025 (PDF , 1,58 Mo)

Conseil municipal du 06/02/2025

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Convention Mise à disposition Interim CDG 79,
• Virement de crédit n°5 et n°6,
• Charges locatives des maisons louées Route du Champ de Foire,
• Débat d'orientation budgétaire,
• Achat église,
• Validation de devis,
• Questions diverses

Procès-verbal du 6 février 2025 (PDF , 878,86 Ko)