Les procès-verbaux

Conseil municipal du 03/10/2024

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Validation de l’inventaire des zones humides, du réseau hydrographique et des plans d’eau et du maillage bocager,
• Transfert excédent budget éco-quartier vers budget communal,
• Annulation de la vente de la parcelle ZM 0107,
• Validation de l’enquête publique de l’impasse du Bireau,
• Désignation d’un délégué titulaire et suppléant pour le SERTAD,
• Prévoyance agents,
• Validation Plan Communal de Sauvegarde,
• Organisation du 11 novembre,
• Achat de terrain Rue de la Mantelière
• Validation de devis,
• Questions diverses

Procès-verbal du 3 octobre 2024 (PDF , 1.10 Mo)

Conseil municipal du 03/09/2024

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• Vente de parcelles Eco-quartier et chemin rural partiel/annexe à Faugerit,
• Locations maisons passives,
• Réglement intérieur domiciliation,
• Bien sans mâitre  à la maisonnière,
• Adoption nom de voirie et numérotation,
• Convention de partenariat Prom'Haies,
• Repas des aînés,
• Présentation des résultats des zones humides,
• Questions diverses

Procès-verbal du 3 septembre 2024 (PDF , 1,19 Mo)

Conseil municipal du 25/06/2024

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• Organisation du bureau de vote des élections législatives,
• Prix et conditions du recueil de mémoire collective,
• Révision des prix de terrains des enquêtes publiques,
• Nomination du coordinateur communal pour le recensement 2025,
• Validation de devis,
• Questions diverses

Procès-verbal du 25 juin 2024 (PDF , 785 Ko)

Conseil municipal du 28/05/2024

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• 3 enquêtes publiques / Prix de vente,
• Achat de terrain (réserve incendie Pied Baché),
• Organisation du 14 juillet 2024,
• Remboursement assurance foot,
• Subvention : foot, juste un petit bouquet,
• Taxze d'aménagement,
• Vente de terrain éco-quartier,
• Loyer MAM,
• Organisation de la permancence du bureau de vote du 9 juin 2024,
• Validation de devis,
• Questions diverses

Procès-verbal du 28 mai 2024 (PDF , 1.59 Mo)

Conseil municipal du 03/04/2024

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• Remise du cadeau à Maud,
• Affectation de résultat,
• Validation des budgets primitifs 2024 de la commune et de l'éco-quartier,
• Fongibilité des virements de crédit des budgets 2024,
• Validation de devis,
• Questions diverses

Procès-verbal du 3 avril 2024 (PDF , 864 Ko)

Conseil municipal du 20/03/2024

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• Vote des taux de fiscalité locale,
• Validation de devis,
• Bail location logement communal,
• Débat PLUi-H/PADD
• Questions diverses

Procès-verbal du 20 mars 2024 (PDF , 934.65 Ko)

Conseil municipal du 26/02/2024

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• Plan de financement du Préau école,
• Devis Poteau incendie,
• Devis imprimeur recueil mémoire collective,
• Subventions (foot, VTT, EREA),
• Vote du CA et comptes de gestion 2023,
• Adhésion Syndicat d'eau au SERTAD,
• Tarif spécial pour les Halles,
• Questions diverses

Procès-verbal du 26 février 2024 (PDF , 1,09 Mo)

Conseil municipal du 10/01/2024

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• Modification du plan du préau de l'école,
• Avenant Convention Informatique CDG,
• Virement de crédit,
• Avenant Service Interim,
• Charges locatives logements communaux,
• Questions diverses

Procès-verbal du 10 janvier 2024 (PDF , 764,87 Ko)

{slider title="Conseils Municipaux 2023"}

Conseil municipal du 19/12/2023

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Etrennes agents,
• Délibération poste bibliothécaire,
• Cadeau départ retraite bibliothécaire,
• Mandatement pour la Protection Sociale et Complémentaire,
• Convention adhésion dispositif de signalement,
• Subventions,
• Désignation référent déontologue,
• Installation supérette et communication,
• Voeux du maire,
• Vente parcelle éco-quartier,
• Questions diverses

Procès-verbal du 19 décembre 2023 (PDF 1,62 Mo)

Conseil municipal du 31/10/2023

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Risques statutaires,
• Promesse d'achat d'une vente de parcelle à l'Eco-Quartier,
• Convention bibliothèque,
• Délibération sur les zones d'accélération des énergies renouvelables,
• Organisation du 11 novembre 2023,
• Organisation du repas des aînés,
• Validation de devis,
• Désignation d'un suppléant CLECT,
• Convention Mise à disposition Service Archives,
• Questions diverses

Procès-verbal du 31 octobre 2023 (PDF 1,21 Mo)

Conseil municipal du 18/10/2023

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Retour sur les 2 enquêtes publiques,
• Parcelles du CEN,
• Adoption du nouveau Plan d'Aménager, du réglement intérieur de l'Eco-Quartier et retour des co-lotis,
• Devis architecte préau,
• Questions diverses

Procès-verbal du 18 octobre 2023 (PDF 9,99 Mo)

Conseil municipal du 20/09/2023

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Autorisation de Tiny-house dans l'Eco-quartier,
• Modification du règlement intérieur de l'Eco-quartier,
• Questions diverses

Procès-verbal du 20 septembre 2023 (PDF 648,48 Ko)

Conseil municipal du 05/09/2023

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,
• Devenir du stade,
• Devenir des parcelles communales des Ouzines,
• Démarche de labellisation ENS,
• Convention supérette API,
• Modification du réglement intérieur de l'Eco-Quartier,
• Inauguration du city-stade,
• Convention SMC Salamandres,
• Nomination d'un référent déontologique,
• Questions diverses

Procès-verbal du 5 septembre 2023 (PDF 1,41 Mo)

Conseil municipal du 22/06/2023

Ordre du jour

• Validation du dernier Procès-Verbal,Enquêtes publiques : Route du Champ de Foire et l’Epinée,
• Organisation du 14 juillet,
• Validation du devis SEOLIS et subvention SIEDS,
• Décision Modificative,
• Convention API (Superette autonome),
• Sentiers des Sources,
• Journée du Patrimoine,
• Commission pour le Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
• Questions diverses

NB : Le maire a demandé au Conseil Municipal d’ajouter la validation d’un devis à l’ordre du jour. Le Conseil Municipal a accepté.

Procès-verbal du 22 juin 2023 (PDF 1,03 Mo)

Conseil municipal du 17/05/2023

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• Vente de la parcelle Lot n°1c de l'Eco-Quartier,
• Ventes de parcelles sur l'Eco-quartier avec conditions résolutoires,
• Echanges Quintard à Pillac,
• Commission de contrôle de la liste électorale,
• Taxe d'Aménagement,
• Droit de préemption d'un terrain au Coudray,
• Questions diverses

Procès-verbal du 17 mai 2023 (PDF , 904 Ko)

Conseil municipal du 03/05/2023

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• Vente de la parcelle Lot n°8 de l'Eco-Quartier

Procès-verbal du 3 mai 2023 (PDF , 336,62 Ko)

Conseil municipal du 29/03/2023

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• Affectation de résultat 2022,
• Vote des budgets primitifs 2023,
• Autorisation du maire pour intervenir sur le budget,
• Subventions,
• Validation de devis,
• Partage entre les 5 communes de la facture CPIE pour l'interention du 31 mars 2023,
• Questions diverses

Procès-verbal du 29 mars 2023 (PDF , 1,07 Mo)

Conseil municipal du 28/02/2023

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• Validation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2022 des 2 budgets,
• Vote des taux de fiscalité locale,
• Débat budget 2023,
• Validation de devis,
• Pacte financier et fiscal,
• Subvention centre de formation,
• Participation communale pour la restauration,
• Vente d'un chemin cmmunal,
• Questions diverses

Procès-verbal du 28 février 2023 (PDF , 1,85 Mo)

Conseil municipal du 01/02/2023

Ordre du jour

• Validation dernier procès-verbal,
• Aménagement temps de travail - Suppression de poste - RIFSEEP,
• Modification charges des loyers des locataires,
• Avenant maintenance informatique,
• Modification statutaire CCMP et délibération CLECT,
• Validation de devis,
• Rencontre CREN,
• Projet La Traverse,
• Journée formation CIE,
• Don du Collectif des Sources,
• Questions diverses

Procès-verbal du 1er février 2023 (PDF , 1,49 Mo)