Conseils Municipaux 2023
Conseil municipal du 31/10/2023
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Risques statutaires,
- Promesse d'achat d'une vente de parcelle à l'Eco-Quartier,
- Convention bibliothèque,
- Délibération sur les zones d'accélération des énergies renouvelables,
- Organisation du 11 novembre 2023,
- Organisation du repas des aînés,
- Validation de devis,
- Désignation d'un suppléant CLECT,
- Convention Mise à disposition Service Archives,
- Questions diverses
Procès-verbal du 31 octobre 2023 (PDF 1,21 Mo)
Conseil municipal du 18/10/2023
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Retour sur les 2 enquêtes publiques,
- Parcelles du CEN,
- Adoption du nouveau Plan d'Aménager, du réglement intérieur de l'Eco-Quartier et retour des co-lotis,
- Devis architecte préau,
- Questions diverses
Procès-verbal du 18 octobre 2023 (PDF 9,99 Mo)
Conseil municipal du 20/09/2023
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Autorisation de Tiny-house dans l'Eco-quartier,
- Modification du règlement intérieur de l'Eco-quartier,
- Questions diverses
Procès-verbal du 20 septembre 2023 (PDF 648,48 Ko)
Conseil municipal du 05/09/2023
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Devenir du stade,
- Devenir des parcelles communales des Ouzines,
- Démarche de labellisation ENS,
- Convention supérette API,
- Modification du réglement intérieur de l'Eco-Quartier,
- Inauguration du city-stade,
- Convention SMC Salamandres,
- Nomination d'un référent déontologique,
- Questions diverses
Procès-verbal du 5 septembre 2023 (PDF 1,41 Mo)
Conseil municipal du 22/06/2023
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,Enquêtes publiques : Route du Champ de Foire et l’Epinée,
- Organisation du 14 juillet,
- Validation du devis SEOLIS et subvention SIEDS,
- Décision Modificative,
- Convention API (Superette autonome),
- Sentiers des Sources,
- Journée du Patrimoine,
- Commission pour le Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
- Questions diverses
NB : Le maire a demandé au Conseil Municipal d’ajouter la validation d’un devis à l’ordre du jour. Le Conseil Municipal a accepté.
Procès-verbal du 22 juin 2023 (PDF 1,03 Mo)
Conseil municipal du 17/05/2023
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Vente de la parcelle Lot n°1c de l'Eco-Quartier,
- Ventes de parcelles sur l'Eco-quartier avec conditions résolutoires,
- Echanges Quintard à Pillac,
- Commission de contrôle de la liste électorale,
- Taxe d'Aménagement,
- Droit de préemption d'un terrain au Coudray,
- Questions diverses
Procès-verbal du 17 mai 2023 (PDF , 904 Ko)
Conseil municipal du 03/05/2023
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Vente de la parcelle Lot n°8 de l'Eco-Quartier
Procès-verbal du 3 mai 2023 (PDF , 336,62 Ko)
Conseil municipal du 29/03/2023
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Affectation de résultat 2022,
- Vote des budgets primitifs 2023,
- Autorisation du maire pour intervenir sur le budget,
- Subventions,
- Validation de devis,
- Partage entre les 5 communes de la facture CPIE pour l'interention du 31 mars 2023,
- Questions diverses
Procès-verbal du 29 mars 2023 (PDF , 1,07 Mo)
Conseil municipal du 28/02/2023
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Validation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2022 des 2 budgets,
- Vote des taux de fiscalité locale,
- Débat budget 2023,
- Validation de devis,
- Pacte financier et fiscal,
- Subvention centre de formation,
- Participation communale pour la restauration,
- Vente d'un chemin cmmunal,
- Questions diverses
Procès-verbal du 28 février 2023 (PDF , 1,85 Mo)
Conseil municipal du 01/02/2023
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Aménagement temps de travail - Suppression de poste - RIFSEEP,
- Modification charges des loyers des locataires,
- Avenant maintenance informatique,
- Modification statutaire CCMP et délibération CLECT,
- Validation de devis,
- Rencontre CREN,
- Projet La Traverse,
- Journée formation CIE,
- Don du Collectif des Sources,
- Questions diverses
Conseils Municipaux 2022
Conseil municipal du 07/12/22
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Présentation du projet initié par l'APE
- Décision modificatives,
- Validation de devis,
- RIFSEEP,
- Fermeture de poste,
- Demande de terrain,
- Demande de subvention Centre de formation,
- Demande du SYMBO,
- Questions diverses
Procès-verbal du 7 décembre 2022 (PDF , 1,04 Mo)
Conseil municipal du 09/11/22
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Délibération de principe sur le Pacte Fiscal,
- Questions diverses
Procès-verbal du 11 novembre 2022 (PDF , 840 Ko)
Conseil municipal du 19/10/22
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Vente de terrains,
- Réserve à incendie,
- Pacte fiscal CCMP,
- Rééquilibrage Attribution de compensation,
- Adhésion risques statutaires CDG 79,
- Décision modificative,
- 11 novembre,
- Aide sociale,
- Désignation correspondant Incendie Secours,
- Questions diverses
Procès-verbal du 19 octobre 2022 (PDF , 1,4 Mo)
Conseil municipal du 14/09/22
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Evolution de grade,
- Avenant convention Communauté de communes Mellois en Poitou,
- Avis d'enquête Publique Eolien La Foye de Saint-Vincent La Châtre,
- Subvention ACCA,
- Vente terrains communaux,
- Plantation de fruitiers,
- Problèmes de sécurité routière,
- Taxe d'aménagement,
- Décision modificative,
- Questions diverses
Procès-verbal du 14 septembre 2022 (PDF , 1,57 Mo)
Conseil municipal du 31/05/22
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Validation de devis,
- Passage en M57,
- Renouvellement contrat secrétaire,
- Adhésion à ID79,
- Questions diverses
Procès-verbal du 31 mai 2022 (PDF , 1,33 Mo)
Conseil municipal du 04/05/22
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Délibération pour les zones humides,
- Décisions modificatives,
- Validation de devis,
- Organisation du bureau de vote des élections législatives,
- Questions diverses
Procès-verbal du 4 mai 2022 (PDF , 2.67 Mo)
Conseil municipal du 30/03/22
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Intervention de Mme PORTA sur le PLPDMA,
- Vote des taxes directes locales,
- Validation des budgets primitifs 2022 de la Commune et de l'Eco-quartier
- Organisation du 8 mai,
- Validation de devis,
- Questions diverses
Procès-verbal du 30 mars 2022 (PDF , 1.75 Mo)
Conseil municipal du 16/03/22
Ordre du jour
- Validation du dernier procès-verbal,
- Intervention de Mme PORTA sur le devenir de la gestion des déchets (PLPDMA),
- Validation des comptes administratifs et de gestion 2021,
- Intervention de Mme ARROUET (conseillère aux décideurs locaux de la DGFIP) sur les comptes de la commune et leur évolution,
- Validation de devis,
- Organisation des permanences pour les élections,
- Position à prendre sur la sculpture,
- Questions diverses
Procès-verbal du 16 mars 2022 (PDF , 2.32 Mo)
Conseil municipal du 21/02/22
Ordre du jour
- Validation du dernier procès-verbal,
- Délégation au maire pour l'autorisation d'exercer des actions en justice au nom de la commune ou de la défendre dans les intentions intentées contre elle,
- Questions diverses
Procès-verbal du 21 février 2022 (PDF , 947 Ko)
Conseil municipal du 02/02/22
Ordre du jour
- Validation du dernier procès-verbal,
- Résultats comptables 2021 (compte de gestion-compte administratif) et projection 2022,
- Complémentaire santé des salariés,
- Convention CNRACL,
- Convention Communauté de communes (soutien entreprises COVID 19),
- Journée de solidarité,
- Evolution poste agent technique,
- Questions diverses
Procès-verbal du 2 février 2022 (PDF , 928 Ko)
