Conseil municipal du 06/11/2025
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Intervention de Cécile ROUYER de la bibliothèque,
- Organisation du 11 novembre,
- Repas des aînés du 6 décembre,
- Eclairage pour les enfants du Coudray,
- Stérilisation des chats errants,
- Travaux église,
- Décisions modificatives - Délibération Crédit de TVA - Virement de crédit,
- Schéma de mutualisation,
- Validation des statuts Mellois en Poitou,
- Validation de la Protection SSociale Complémentaire - Participation employeur,
- Vente d'une parcelle éco-quartier,
- Validation de devis (micro-tracteur),
- Questions diverses.
Procès-verbal du 6 novembre 2025 (PDF 1,57 Mo)
Conseil municipal du 11/09/2025
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Avis communal sur le projet du PLUi'H arrêté,
- Convention à l'adhésion de la plateforme collaborative INTERSTIS du CDG79,
- Convention d'attribution d'une aide au tire du Fonds Mellois en Poitou 2030 : Aménagement des Points de collecte des poubelles collectives,
- Achat de la Maison BONIN avec son terrain,
- Devenir de la parcelle GADEAU,
- Modification Pass'Sport Culture et Pass'Découvertes/Séjours de vacances,
- Modification du périmètre du SAGE du Bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin,
- Protection Sociale Complémentaire des agents,
- Subventions (Juste un petit bouquet, Team Evasion Nature),
- Validation de devis,
- Questions diverses.
Procès-verbal du 11 septembre 2025 (PDF 1,39 Mo)
Conseil municipal du 19/06/2025
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- RIFSEEP,
- Contrat Adjoint technique,
- Subvention « Granges en scène »,
- Le pigeonnier de Brégion,
- Devis PATA, bibliothèque
- Organisation du 14 juillet (menu, devis traiteur et frais annexes),
- Redevance occupation du domaine public GEREDIS,
- Convention du SERTAD,
- Convention bénévoles bibliothèque et remboursement frais de repas,
- Bien sans maître « La Maisonnière »,
- Vente parcelle « Faugerit »,
- Convention de la machine à peinture professionnelle,
- Projection, investissement 2026,
- Questions diverses.
Procès-verbal du 19 juin 2025 (PDF 1,44 Mo)
Conseil municipal du 22/05/2025
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Visite à la maison 1 Rue Saint-Martin (maison BONIN)
- Validation du devis cuisine de la location du 26 Route du Champ de Foire
Procès-verbal du 22 mai 2025 (PDF 136 Ko)
Conseil municipal du 03/04/2025
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Vote des comptes de gestion 2024 du budget communal et du Quartier des Ouzines,
- Vote des comptes administratifs 2024 du budget communal et du Quartier des Ouzines,
- Affectation de résultat 2024,
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2025,
- Vote des budgets primitifs communaux et Quartier des Ouzines 2025,
- Vote de la fongibilité,
- Vote du transfert d'excédent du Quartier des Ouzines vers la Commune,
- Avenant à la convention de mise à disposition de biens (préau),
- Vote des statuts SERTAD,
- Questions diverses
Procès-verbal du 3 avril 2025 (PDF , 1,58 Mo)
Conseil municipal du 06/02/2025
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Convention Mise à disposition Interim CDG 79,
- Virement de crédit n°5 et n°6,
- Charges locatives des maisons louées Route du Champ de Foire,
- Débat d'orientation budgétaire,
- Achat église,
- Validation de devis,
- Questions diverses
Procès-verbal du 6 février 2025 (PDF , 878,86 Ko)
Conseils Municipaux 2024
Conseil municipal du 19/12/2024
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Participation communale Prévoyance Agents,
- Virements de crédits,
- Subventions Chambre des métiers, ACCA,
- Vente de parcelle éco-quartier,
- Autorisation de participation Plateforme Ordures Ménagères avec la CCMP,
- Devenir église,
- Validation de devis,
- Questions diverses
Procès-verbal du 19 décembre 2024 (PDF , 1.35 Mo)
Conseil municipal du 05/11/2024
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Cadeaux de fin d'année agents,
- Anniversaire API,
- Nomination de l'agent recenseur,
- Remboursement frais personnel et bénévoles formation bibliothèque,
- Vente parcelle éco-quartier,
- Devenir église,
- Clause résolutoire Vente de parcelles éco-quartier,
- Validation de devis,
- Questions diverses
Procès-verbal du 5 novembre 2024 (PDF , 67.1 Ko)
Conseil municipal du 03/10/2024
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Validation de l’inventaire des zones humides, du réseau hydrographique et des plans d’eau et du maillage bocager,
- Transfert excédent budget éco-quartier vers budget communal,
- Annulation de la vente de la parcelle ZM 0107,
- Validation de l’enquête publique de l’impasse du Bireau,
- Désignation d’un délégué titulaire et suppléant pour le SERTAD,
- Prévoyance agents,
- Validation Plan Communal de Sauvegarde,
- Organisation du 11 novembre,
- Achat de terrain Rue de la Mantelière
- Validation de devis,
- Questions diverses
Procès-verbal du 3 octobre 2024 (PDF , 1.10 Mo)
Conseil municipal du 03/09/2024
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Vente de parcelles Eco-quartier et chemin rural partiel/annexe à Faugerit,
- Locations maisons passives,
- Réglement intérieur domiciliation,
- Bien sans mâitre à la maisonnière,
- Adoption nom de voirie et numérotation,
- Convention de partenariat Prom'Haies,
- Repas des aînés,
- Présentation des résultats des zones humides,
- Questions diverses
Procès-verbal du 3 septembre 2024 (PDF , 1,19 Mo)
Conseil municipal du 25/06/2024
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Organisation du bureau de vote des élections législatives,
- Prix et conditions du recueil de mémoire collective,
- Révision des prix de terrains des enquêtes publiques,
- Nomination du coordinateur communal pour le recensement 2025,
- Validation de devis,
- Questions diverses
Procès-verbal du 25 juin 2024 (PDF , 785 Ko)
Conseil municipal du 28/05/2024
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- 3 enquêtes publiques / Prix de vente,
- Achat de terrain (réserve incendie Pied Baché),
- Organisation du 14 juillet 2024,
- Remboursement assurance foot,
- Subvention : foot, juste un petit bouquet,
- Taxze d'aménagement,
- Vente de terrain éco-quartier,
- Loyer MAM,
- Organisation de la permancence du bureau de vote du 9 juin 2024,
- Validation de devis,
- Questions diverses
Procès-verbal du 28 mai 2024 (PDF , 1.59 Mo)
Conseil municipal du 03/04/2024
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Remise du cadeau à Maud,
- Affectation de résultat,
- Validation des budgets primitifs 2024 de la commune et de l'éco-quartier,
- Fongibilité des virements de crédit des budgets 2024,
- Validation de devis,
- Questions diverses
Procès-verbal du 3 avril 2024 (PDF , 864 Ko)
Conseil municipal du 20/03/2024
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Vote des taux de fiscalité locale,
- Validation de devis,
- Bail location logement communal,
- Débat PLUi-H/PADD
- Questions diverses
Procès-verbal du 20 mars 2024 (PDF , 934.65 Ko)
Conseil municipal du 26/02/2024
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Plan de financement du Préau école,
- Devis Poteau incendie,
- Devis imprimeur recueil mémoire collective,
- Subventions (foot, VTT, EREA),
- Vote du CA et comptes de gestion 2023,
- Adhésion Syndicat d'eau au SERTAD,
- Tarif spécial pour les Halles,
- Questions diverses
Procès-verbal du 26 février 2024 (PDF , 1,09 Mo)
Conseil municipal du 10/01/2024
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Modification du plan du préau de l'école,
- Avenant Convention Informatique CDG,
- Virement de crédit,
- Avenant Service Interim,
- Charges locatives logements communaux,
- Questions diverses
Conseils Municipaux 2023
Conseil municipal du 19/12/2023
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Etrennes agents,
- Délibération poste bibliothécaire,
- Cadeau départ retraite bibliothécaire,
- Mandatement pour la Protection Sociale et Complémentaire,
- Convention adhésion dispositif de signalement,
- Subventions,
- Désignation référent déontologue,
- Installation supérette et communication,
- Voeux du maire,
- Vente parcelle éco-quartier,
- Questions diverses
Procès-verbal du 19 décembre 2023 (PDF 1,62 Mo)
Conseil municipal du 31/10/2023
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Risques statutaires,
- Promesse d'achat d'une vente de parcelle à l'Eco-Quartier,
- Convention bibliothèque,
- Délibération sur les zones d'accélération des énergies renouvelables,
- Organisation du 11 novembre 2023,
- Organisation du repas des aînés,
- Validation de devis,
- Désignation d'un suppléant CLECT,
- Convention Mise à disposition Service Archives,
- Questions diverses
Procès-verbal du 31 octobre 2023 (PDF 1,21 Mo)
Conseil municipal du 18/10/2023
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Retour sur les 2 enquêtes publiques,
- Parcelles du CEN,
- Adoption du nouveau Plan d'Aménager, du réglement intérieur de l'Eco-Quartier et retour des co-lotis,
- Devis architecte préau,
- Questions diverses
Procès-verbal du 18 octobre 2023 (PDF 9,99 Mo)
Conseil municipal du 20/09/2023
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Autorisation de Tiny-house dans l'Eco-quartier,
- Modification du règlement intérieur de l'Eco-quartier,
- Questions diverses
Procès-verbal du 20 septembre 2023 (PDF 648,48 Ko)
Conseil municipal du 05/09/2023
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,
- Devenir du stade,
- Devenir des parcelles communales des Ouzines,
- Démarche de labellisation ENS,
- Convention supérette API,
- Modification du réglement intérieur de l'Eco-Quartier,
- Inauguration du city-stade,
- Convention SMC Salamandres,
- Nomination d'un référent déontologique,
- Questions diverses
Procès-verbal du 5 septembre 2023 (PDF 1,41 Mo)
Conseil municipal du 22/06/2023
Ordre du jour
- Validation du dernier Procès-Verbal,Enquêtes publiques : Route du Champ de Foire et l’Epinée,
- Organisation du 14 juillet,
- Validation du devis SEOLIS et subvention SIEDS,
- Décision Modificative,
- Convention API (Superette autonome),
- Sentiers des Sources,
- Journée du Patrimoine,
- Commission pour le Plan Communal de Sauvegarde (PCS),
- Questions diverses
NB : Le maire a demandé au Conseil Municipal d’ajouter la validation d’un devis à l’ordre du jour. Le Conseil Municipal a accepté.
Procès-verbal du 22 juin 2023 (PDF 1,03 Mo)
Conseil municipal du 17/05/2023
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Vente de la parcelle Lot n°1c de l'Eco-Quartier,
- Ventes de parcelles sur l'Eco-quartier avec conditions résolutoires,
- Echanges Quintard à Pillac,
- Commission de contrôle de la liste électorale,
- Taxe d'Aménagement,
- Droit de préemption d'un terrain au Coudray,
- Questions diverses
Procès-verbal du 17 mai 2023 (PDF , 904 Ko)
Conseil municipal du 03/05/2023
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Vente de la parcelle Lot n°8 de l'Eco-Quartier
Procès-verbal du 3 mai 2023 (PDF , 336,62 Ko)
Conseil municipal du 29/03/2023
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Affectation de résultat 2022,
- Vote des budgets primitifs 2023,
- Autorisation du maire pour intervenir sur le budget,
- Subventions,
- Validation de devis,
- Partage entre les 5 communes de la facture CPIE pour l'interention du 31 mars 2023,
- Questions diverses
Procès-verbal du 29 mars 2023 (PDF , 1,07 Mo)
Conseil municipal du 28/02/2023
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Validation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2022 des 2 budgets,
- Vote des taux de fiscalité locale,
- Débat budget 2023,
- Validation de devis,
- Pacte financier et fiscal,
- Subvention centre de formation,
- Participation communale pour la restauration,
- Vente d'un chemin cmmunal,
- Questions diverses
Procès-verbal du 28 février 2023 (PDF , 1,85 Mo)
Conseil municipal du 01/02/2023
Ordre du jour
- Validation dernier procès-verbal,
- Aménagement temps de travail - Suppression de poste - RIFSEEP,
- Modification charges des loyers des locataires,
- Avenant maintenance informatique,
- Modification statutaire CCMP et délibération CLECT,
- Validation de devis,
- Rencontre CREN,
- Projet La Traverse,
- Journée formation CIE,
- Don du Collectif des Sources,
- Questions diverses
